Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUS ENGAGEONS NOTRE MARQUE POUR MERITER VOTRE CONFIANCE
DESORGUES Yves Pierre

Numéro de dépôt :
3093576
Date de dépôt :
30/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2011
NOUS ENGAGEONS NOTRE MARQUE POUR MERITER VOTRE CONFIANCE de DESORGUES Yves Pierre

Présentation de la marque NOUS ENGAGEONS NOTRE MARQUE POUR MERITER VOTRE CONFIANCE

Déposée le 30 mars 2001 par DESORGUES Yves Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUS ENGAGEONS NOTRE MARQUE POUR MERITER VOTRE CONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est DESORGUES Yves Pierre, domicilié(e) chemin des Costières, 13670 Saint-Andiel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESORGUES Yves - France.

La marque NOUS ENGAGEONS NOTRE MARQUE POUR MERITER VOTRE CONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUS ENGAGEONS NOTRE MARQUE POUR MERITER VOTRE CONFIANCE est expirée depuis le 30 mars 2011.

DESORGUES Yves Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CROC SOLEIL


DESORGUES Yves Pierre - chemin des Costières, 13670 Saint-Andiel - France


DESORGUES Yves - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Fruits et légumes frais.